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Ordre du jour et délibérations

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 9 mars 2020 :
  • Budget de la commune : Compte de gestion 2019
  • Budget de la commune : Compte administratif 2019
  • Budget assainissement : Compte de gestion 2019
  • Budget assainissement : Compte administratif 2019
  • Autorisations budgétaires spéciales
  • CCBR : Transfert de la compétence Eau potable – Approbation des conditions de liquidation des syndicats d’eau potable
  • CCBR : Compétence voirie – Convention cadre pour la réalisation de prestation de service pour les travaux en agglomération.
  • Questions diverses
 

Consultez les Ordres du jour et les Délibérations des Conseils municipaux précédents:

Année 2020

 

Séance du 9 mars 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 10 février 2020 Ordre du jour Délibération

Année 2019

Séance du 16 décembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 18 novembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 28 octobre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 23 septembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 1er juillet 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 27 mai 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 29 avril 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 13 mars 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 30 janvier 2019 Ordre du jour Délibération

Année 2018

Séance du 19 décembre 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 28 novembre 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 17 octobre 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 12 septembre 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 11 juillet 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 8 juin 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 30 mai 2018 Ordre du jour Délibération
 Séance du 23 avril 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 12 mars 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 22 janvier 2018 Ordre du jour Délibération

 

Si vous souhaitez consulter les années antérieures, merci de bien vouloir nous contacter.