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Ordre du jour et délibérations

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 19 décembre 2018 :
            • Ouverture d’une ligne de Trésorerie
            • DM Budget Commune : attributions de compensation 2018 à la CCBR.
            • Convention de mise à disposition de Gwenaëlle LEFEBVRE au SIRP 2018. 
            • Convention de mise à disposition de Gwenaëlle LEFEBVRE au CFAG 2018. 
            • Modification des statuts de la CCBR : transfert de la compétence « animation sportive ». 
            • Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel. 
            • Convention de mise à disposition de la salle de pause déjeuner au profit de La Poste. 
            • Remboursement d’une facture à M. Vincent LARIVIERE-GILLET
            • Questions diverses : 
              • Présentation des résultats du syndicat du Linon concernant les compléments aux inventaires des cours d’eau sur le territoire. 
              • « Naming » du stade municipal. 
              • Validation de la liste de livres à retirer de la Bibliothèque
 

Consultez les Ordres du jour et les Délibérations des Conseils municipaux précédents:

Année 2018

Séance du 19 décembre 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 28 novembre 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 17 octobre 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 12 septembre 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 11 juillet 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 8 juin 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 30 mai 2018 Ordre du jour Délibération
 Séance du 23 avril 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 12 mars 2018 Ordre du jour Délibération
Séance du 22 janvier 2018 Ordre du jour Délibération

 

Année 2017

Séance du 13 décembre 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 27 novembre 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 16 octobre 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 4 septembre 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 3 juillet 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 23 juin 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 19 mai 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 27 mars 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 6 mars 2017 Ordre du jour Délibération
Séance du 30 janvier 2017 Ordre du jour Délibération 

Si vous souhaitez consulter les années antérieures, merci de bien vouloir nous contacter.