Bienvenue sur le site internet de la Municipalité de La Baussaine

Ordre du jour et délibérations

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 12 Octobre 2020 :
  • Ordre du jour :

    • Marché de travaux pour l’aménagement des espaces publics du bourg de La Baussaine : Avenant ;
    • SIRP : Ligne de trésorerie ;
    • Bulletin municipal : Insertions publicitaires ;
    • Questions diverses.

Consultez les Ordres du jour et les Délibérations des Conseils municipaux précédents:

Année 2020

Séance du 10 Octobre 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 21 Septembre 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 10 juillet 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 29 juin 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 15 juin 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 24 mai 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 9 mars 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 10 février 2020 Ordre du jour Délibération

Année 2019

Séance du 16 décembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 18 novembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 28 octobre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 23 septembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 1er juillet 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 27 mai 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 29 avril 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 13 mars 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 30 janvier 2019 Ordre du jour Délibération

 

Si vous souhaitez consulter les années antérieures, merci de bien vouloir nous contacter.