Bienvenue sur le site internet de la Municipalité de La Baussaine

Ordre du jour et délibérations

Séance du 14 juin 2021 à 18h45

Ordre du jour :

1- Révision des loyers au 1er juillet 2021.

2- Modification des statuts de la Communauté de Communes Bretagne Romantique : Évolution du nom.

3- Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties.

4- Questions diverses.

Année 2021

Séance du 14 juin 2021Ordre du jourDélibération
Séance du 17 mai 2021Ordre du jourDélibération
Séance du 26 avril 2021 Ordre du jour Délibération
Séance du 29 mars 2021 Ordre du jourDélibération
Séance du 22 février 2021Ordre du jourDélibération

Année 2020

Séance du 14 Décembre 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 12 Octobre 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 21 Septembre 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 10 juillet 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 29 juin 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 15 juin 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 24 mai 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 9 mars 2020 Ordre du jour Délibération
Séance du 10 février 2020 Ordre du jour Délibération

Année 2019

Séance du 16 décembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 18 novembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 28 octobre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 23 septembre 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 1er juillet 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 27 mai 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 29 avril 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 13 mars 2019 Ordre du jour Délibération
Séance du 30 janvier 2019 Ordre du jour Délibération

 

Si vous souhaitez consulter les années antérieures, merci de bien vouloir nous contacter.